Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HV
P T C, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3289190
Date de dépôt :
22/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2024
HV de P T C

Présentation de la marque HV

Déposée le 22 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P T C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P T C domicilié(e) 42-56 rue de Neuilly - 93130 - NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 035 608 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque HV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HV est expirée depuis le 22 avril 2024.

P T C a également déposé les autres marques suivantes : VIBSTOP , VIBPILOT , VIBMASTER , BEARINGMETER , VIBROFONCEUR , VIBROLANCE


P T C, Société par actions simplifiée - 42-56 rue de Neuilly - 93130 - NOISY LE SEC - France - SIREN 572035608


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 35 rue de la Paroisse, BP 20513 - 78005 - VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2014 n°2549294 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-27

Machines-outils en particulier matériel de fonçage et/ou d'arrachage ; appareils pour l'enfoncement dans le sol de poteaux, pieux, palplanches et tubes par le moyen de la vibration ; machines à battre, batteuses, foreuses ; vibrateurs (machines) à usage industriel ; vibrateurs mécaniques, vibrateurs pour le fonçage d'objets dans le sol, vibrateurs pour travaux publics ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de l'amplitude et de la vitesse des vibrations d'un vibrateur ; régulateurs de pression ; soupapes de pression ; distributeurs hydrauliques ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs hydrauliques ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de signalisation, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; microprocesseurs ; microcontrôleurs ; automate programmable ; dispositifs de mesure et d'affichage des vibrations engendrées par un vibrateur ; tachymètres ; dispositifs pour la mesure de la pression ; fréquencemètres ; géophones.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.